"Comité Départemental 17"

Directeur et Responsable : "Comité Départemental 17"

Directeur de Publication : "Comité Départemental 17"

Administrateur : "Comité Départemental 17", 

Conception et réalisation

Comité Départemental 17

 

Traitement des données personnelles - Loi informatique et libertés

Toutes les données personnelles collectées sur ce site internet via différents formulaires ne seront jamais communiquées à des tiers. Ces informations sont recueillies pour un usage exclusif par "Comité Départemental 17". Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant par mail à l'adresse cd17rugby@orange.fr

Responsabilité

L'utilisateur du site internet www.cd17rugby.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet reconnaît également avoir vérifié qui la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. "Comité Départemental 17" ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect consécutif à la consultation, l'utilisation ou le téléchargement de tout ou partie du contenu du site internet. "Comité Départemental 17" met tout en oeuvre pour offrir et diffuser aux utilisateurs des informations de qualité. Cependant, "Comité Départemental 17" ne saurait garantir l'exactitude des informations diffusées sur son site. "Comité Départemental 17" ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des problèmes d'indisponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site internet. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser les informations de ce site internet sous sa responsabilité exclusive. Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute  demande d'information, vous pouvez nous contacter par mail à l'adresse cd17rugby@orange.fr

Tout litige avec le site internet www.cd17rugby.fr ou sur les conditions générales sont soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux faisant application de la loi française.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur ce site internet en direction d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de "Comité Départemental 17" quant au contenu de ces autres sites. Les liens vers ces sites ont fait l'objet d'une demande d'autorisation préalable écrite auprès de leur représentant légal.

Droits d'auteur et Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site internet et des fichiers contenus sur ce site (images, photos, logo, documents téléchargeables, bases de données) sont des créations intellectuelles et graphiques de l'auteur, protégés par la loi n°92-597 du 01/07/1992 relative au code de la propriété intellectuelle. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur ainsi que celle concernant la propriété intellectuelle : la reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation préalable écrite par l'auteur. Les droits d'auteur et de propriété intellectuelle demeurent la propriété morale et physique de son auteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les marques citées ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Les photos présentes sur ce site sont la propriété exclusive de son auteur, à savoir Comité départemental17 rugby(sauf mention contraire), et ne sont pas libres de droit. Aussi, toute copie et/ou utilisation sans accord préalable est strictement interdite (CPI articles L.111-1 et suivants).

Pour toute utilisation, merci de contacter l'auteur pour en faire la demande.